Historique
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Dernières précisions sur les modalités d’exonération de l’obligation d’installation de dispositifs d’ombrières photovoltaïques
Publié le : 23/12/2024 23 décembre déc. 12 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Arrêté du 4 décembre 2024 pris pour l’application du décret n°2024-1023 du 13...Source : www.eurojuris.fr -
Le cri d’alarme des collectivités au Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité sur la gestion du trait de côte
Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Du 18 au 21 novembre 2024, se tenait à Paris le 106ème Congrès des maires et...Source : www.eurojuris.fr -
Du nouveau en matière de photovoltaïques avec le décret du 13/11/2024
Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 portant application de l'article 40 d...Source : www.eurojuris.fr -
Comment l’exemple de Valence rappelle aux communes l’importance de disposer d’une gestion de crise efficace
Publié le : 05/12/2024 05 décembre déc. 12 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Dans la nuit du 28 au 29 octobre 2024, il est tombé autant de pluie en trois...Source : www.eurojuris.fr -
Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales
Publié le : 28/10/2024 28 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Le CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis cli...Source : www.eurojuris.fr -
Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / Environnement
La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies ré...Source : www.eurojuris.fr -
ZAN et recul du trait de côte
Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trai...Source : www.eurojuris.fr -
Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Dans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette situ...Source : www.eurojuris.fr -
L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
Publié le : 16/09/2024 16 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Faire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre...Source : www.eurojuris.fr -
L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
Publié le : 13/09/2024 13 septembre sept. 09 2024Collectivités / Environnement / Environnement
Le CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la tran...Source : www.eurojuris.fr