Droit équin : l'élevage de clones ou la fin de l'élevage ?
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
24/01/2025
24
janvier
janv.
01
2025
Source : www.eurojuris.frLe sacre d’un clone en qualité de champion du monde des 7 ans de concours complet au Mondial du Lion d’Angers le 20 octobre 2024 interpelle. En effet, deux clones du cheval CHILLI MORNING étaient engagés dans l’épreuve. Si le clone CHILLI MORNING IV gagne l’épreuve, son homologue le clone CHILLI MORNING II finit 6°. Les deux clones, copie c... Lire la suite
Historique
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Urgence à suspendre une décision privant un agent public de sa rémunération pendant plus d’un mois : quelle est la portée pratique de la nouvelle présomption instituée par le Conseil d’Etat ?
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Dans le cadre d’un référé suspension, l’urgence à suspendre une décision d’ex...Source : www.eurojuris.fr -
Droit équin : l'élevage de clones ou la fin de l'élevage ?
Publié le : 24/01/2025 24 janvier janv. 01 2025Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Le sacre d’un clone en qualité de champion du monde des 7 ans de concours com...Source : www.eurojuris.fr
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Résiliation du bail commercial : remise des clefs et indemnité d'occupation
Publié le : 23/01/2025 23 janvier janv. 01 2025Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
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Vidéo : La définition de l'animal en droit
Publié le : 22/01/2025 22 janvier janv. 01 2025Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Pour un sujet, en voilà un. Et des plus vastes. Qu'est-ce que l'animal dan...Source : www.eurojuris.fr -
Los Angeles en flammes : quand le climat et l’immobilier attisent la crise
Publié le : 22/01/2025 22 janvier janv. 01 2025Collectivités / Environnement / Environnement
Depuis plusieurs jours, Los Angeles fait face à une nouvelle série d’incendie...Source : www.eurojuris.fr -
Bail commercial et décence du logement loué
Publié le : 22/01/2025 22 janvier janv. 01 2025Particuliers / Patrimoine / Immobilier / LogementEntreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 14/11/2024, n°23-12.650 Résumé : ...Source : www.eurojuris.fr -
Occupation irrégulière du domaine public et redevance
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Par un jugement du 21 décembre 2023, le juge administratif fait un rappel, se...Source : www.eurojuris.fr -
Vidéo : locataire : que peut-on faire en cas de logement insalubre ?
Publié le : 15/01/2025 15 janvier janv. 01 2025Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
Parmi la galaxie des problèmes locatifs, la question de la salubrité du logem...Source : www.eurojuris.fr -
Annulation de la vente : mauvaise foi ou faute du vendeur et créance de restitution
Publié le : 14/01/2025 14 janvier janv. 01 2025Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
Conformément à l’article 1582 du code civil « la vente est une convention par...Source : www.eurojuris.fr -
Que faut-il faire des cartes d’exposition au recul du trait de côte (RTC) ?
Publié le : 13/01/2025 13 janvier janv. 01 2025Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
De nombreuses questions se posent au sujet des cartes d’exposition au RTC à 3...Source : www.eurojuris.fr