Le dispositif biométrique de reconnaissance du contour de la main : régime actuel
Auteur : VERGER Julie
Publié le :
27/05/2014
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2014
Source : www.eurojuris.frLa technique biométrique de reconnaissance du contour de la main est commercialisée en France depuis plus de 20 ans. Il est donc un produit qui a largement fait ses preuves tant en termes de fiabilité technique que d’acceptation par les utilisateurs. Utilisé dans le monde entier pour des applications de contrôle des accès et de gestion du temps... Lire la suite
Historique
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L'enregistrement d'une marque
Publié le : 30/05/2014 30 mai mai 05 2014Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
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Divorce : droit de visite et « choix » de l’enfant
Publié le : 28/05/2014 28 mai mai 05 2014Particuliers / Famille / Divorces
L’organisation de la vie de l’enfant, après la séparation de ses parents, peu...Source : www.eurojuris.fr -
Ouverture recours Tropic aux tiers
Publié le : 28/05/2014 28 mai mai 05 2014Collectivités / Marchés publics / Contestation et contentieux
Par un arrêt du 4 avril 2014, le Conseil d'Etat ouvre la possibilité aux tier...Source : www.eurojuris.fr -
Expulsion d'une construction illégale
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L’avenir du dispositif biométrique de reconnaissance du contour de la main
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Réforme du CCAG travaux
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L'arrêté du 3 mars 2014 modifie le cahier des clauses administratives général...Source : www.eurojuris.fr -
Certificat d'urbanisme et sursis
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Dans un arrêt du 3 avril 2014, la Haute Juridiction rappelle que l'absence de...Source : www.eurojuris.fr -
Conditions de retrait d'un permis de construire
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Le Conseil d'Etat vient de rappeler dans un récent arrêt la procédure qu'un M...Source : www.eurojuris.fr -
Le juge peut-il annuler l'avis de l'ABF?
Publié le : 26/05/2014 26 mai mai 05 2014Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
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