L’apprentissage dans les centres d’entraînement au trot
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
14/06/2018
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2018
Source : www.eurojuris.frLe gouvernement a annoncé qu’il souhaitait réformer l’apprentissage en France et proposer de nouvelles règles dès le printemps prochain. Il est vrai que force est de constater que l’apprentissage en France fonctionne mal et souffre de la comparaison avec d’autres pays européens comme l’Allemagne. La filière équine n’échappe pas à la règle et l’o... Lire la suite
Historique
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L’apprentissage dans les centres d’entraînement au trot
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Particuliers / Emploi / Contrat de travail
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Avis en ligne des consommateurs : plus d'encadrement
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
La loi du 7 octobre 2016[1] a entendu accroitre l’encadrement de la publicati...Source : www.eurojuris.fr -
La loi Littoral : bientôt une évolution ?
Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018Collectivités / Environnement / Environnement
L’emblématique loi littoral a plus de trente ans. Son contenu, presque sacral...Source : www.eurojuris.fr -
Infection nosocomiale et Groupement de Coopération Sanitaire (GCS)
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Dotations aux communes : la transparence
Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
Les dotations aux communes ont, depuis de nombreux mois, singulièrement baiss...Source : www.eurojuris.fr -
La responsabilité de l’entraîneur ayant la garde d'un cheval : l’assureur douché !
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Les règles de la responsabilité civile de l’entraineur ou du pré-entraîneur a...Source : www.eurojuris.fr -
Une marque consistant en une couleur appliquée sur la semelle d’une chaussure relève t-elle de l’interdiction d’enregistrement des formes ?
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Dans un arrêt du 12 juin 2018, la CJUE juge qu'une marque consistant en une c...Source : www.eurojuris.fr -
Marque et idées reçues
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Précisions apportées sur la notion d’infection nosocomiale
Publié le : 12/06/2018 12 juin juin 06 2018Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
Dans son arrêt du 23 mars 2018, la Haute Juridiction poursuit son œuvre de dé...Source : www.eurojuris.fr -
Les limites de l’action en nullité du locataire à l’encontre de l’offre de vente adressée par son propriétaire
Publié le : 11/06/2018 11 juin juin 06 2018Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
Droit de préemption des locataires, application de l’article 10-1 de la loi d...Source : www.eurojuris.fr